Mentions légales

1. Éditeur du site

Le site Josianne est édité par :

• Raison sociale : Josianne SAS (Société par Actions Simplifiée)
• Capital social : [À COMPLÉTER] €
• SIREN : [À COMPLÉTER]
• RCS : [À COMPLÉTER]
• Siège social : [À COMPLÉTER — adresse du siège], France
• N° de TVA intracommunautaire : [À COMPLÉTER]
• Adresse e-mail : contact@josianne.net

2. Directeur de la publication

Le directeur de la publication du site est [À COMPLÉTER — nom du directeur de la publication], en sa qualité de représentant légal de Josianne SAS.

3. Hébergeur

Le site Josianne est hébergé sur l'infrastructure Google Cloud (Cloud Run, région europe-west1, Belgique) fournie par :

• Raison sociale : Google Ireland Limited
• Adresse : Gordon House, Barrow Street, Dublin 4, Irlande
• Site web : cloud.google.com

4. Propriété intellectuelle

L'ensemble des éléments composant le site Josianne (textes, graphismes, logo, interface, code) est la propriété exclusive de Josianne SAS, sauf mention contraire. Toute reproduction, représentation, modification ou exploitation, totale ou partielle, sans autorisation écrite préalable est interdite et constitue une contrefaçon sanctionnée par le Code de la propriété intellectuelle.

5. Protection des données personnelles

Conformément au Règlement Général sur la Protection des Données (RGPD) et à la loi Informatique et Libertés, vous disposez d'un droit d'accès, de rectification, de suppression et de portabilité de vos données personnelles. Pour en savoir plus sur le traitement de vos données, consultez notre Politique de confidentialité.

6. Contact

Pour toute question relative aux présentes mentions légales, vous pouvez nous contacter à l'adresse contact@josianne.net.

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Siège social : [À COMPLÉTER], France